Documentation COVID-19

Documentations :

Publications Ministère chargé des Sports : (MAJ :28/02/2022)

- Tableau de déclinaison des décisions sanitaires pour le sport à partir du 28/02/2022 (LIEN)
- Décret n° 2021-1059 du 7 août 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (LIEN) Mis à jour le 24/01/2024
- Protocole sanitaire de reprise des activités physiques et sportives (PDF)
- Protocole sanitaire lors d’événements sportifs se déroulant sur l’espace public (PDF)
- Fiche pratique pour un retour encadré du public dans les enceintes sportives (PDF)
- Guide de recommandations des équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives (PDF)
- Kit : Déploiement Dispositif de contrôle sanitaire evenementiel (PDF)

PASS VACCINAL - Mode d'emploi : LIEN

Publications Ministère du Travail : En savoir plus

COVID-19 : Pass sanitaire pour les salariés et employeurs (PDF)
PASS SANITAIRE en entreprise, les conséquences sur le contrat de travail (PDF)
PROTOCOLE NATIONAL POUR ASSURER LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES SALARIÉS EN ENTREPRISE (PDF)

Si vous êtes employeurs vous adhérez surement au CoSMoS, n'hésitez pas à solliciter leur service juridique qui se tient à votre disposition pour répondre à vos interrogations sur la Convention Collective Nationale du Sport et la gestion de vos salariés par le biais de la plateforme juridique et tous les matins de la semaine lors de la permanence juridique.

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Mesures d'aides économiques Ministère chargé des sports En savoir plus

Mesures d’aides économiques d’urgence et du Plan de relance pour le sport (version au 2 juillet 2021) (PDF)

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Mesures du plan de relance spécifique au milieu sportif : En savoir plus

Pass'sport : Lien
Rénovation thermique des équipements sportifs : Lien
Création d’emploi pour les jeunes dans le sport : Lien
Plateformes numériques sportives : Lien
Transformation numérique du sport (fédérations) : Lien
Accompagnement des associations sportives : Lien
Sésame : Lien

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Publication Haut Conseil de la santé publique En savoir plus

Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale (PDF)

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Outils à afficher dans les locaux : En savoir plus

- Affiche : Gestes barrières (PDF)
- Affiche : Gestes barrières version enfant (PDF)
- Affiche : Comment porter un masque (PDF)
- Affiche : Comment se laver les mains (PDF)
- Affiche : ICI, LE MASQUE EST OBLIGATOIRE (PDF)
- Affiche : Pass Sanitaire (PDF)

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